64301_PLU_20220302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGOR"


Informations

Nom du document DU_64301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGOR
Maillage 64301 LAGOR
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 09:37
Publié le 13/10/2023 à 10:31
Mis à jour le 13/10/2023 à 10:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64301_PLU_20220302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8112b462e6f570b65608ae11d30d2341
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64301_procedure_20220302.pdf Procédure
64301_rapport_1_20220302.pdf Partie 1
64301_padd_20220302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64301_prescription_pct_16_01_20220302.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
64301_reglement_20220302.pdf Règlement écrit
64301_reglement_graphique_1_20220302.pdf Règlement graphique 1
64301_reglement_graphique_2_20220302.pdf Règlement graphique 2
64301_info_surf_04_00_20220302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64301_info_surf_14_00_20220302.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64301_info_surf_17_00_20220302.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
64301_info_surf_19_01_20220302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64301_info_surf_32_00_20220302.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64301_info_surf_99_mise_en_compatibilite_20220302.pdf Info surf 99 mise en compatibilite
64301_liste_annexes_20220302.pdf Liste annexes
64301_liste_sup_20220302.pdf Liste sup
64301_orientations_amenagement_1_20220302.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.