88257_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVAINCOURT"


Informations

Nom du document DU_88257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVAINCOURT
Maillage 88257 JUVAINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2026 à 15:10
Publié le 08/06/2026 à 15:33
Mis à jour le 08/06/2026 à 15:33
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 88257_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-811a4d94656d125c1a11a5e8c2899206
Producteur Commune de Juvaincourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVAINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88257
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0362872,48.3162444,6.0896805,48.3494812]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88257_procedure_20260310.pdf Procédure
88257_rapport_1_20260310.pdf Partie 1
88257_padd_20260310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88257_reglement_20260310.pdf Règlement écrit
88257_reglement_graphique_1_20260310.pdf Règlement graphique 1
88257_reglement_graphique_2_20260310.pdf Règlement graphique 2
88257_info_lin_19_01_AEP_20260310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (AEP)
88257_info_lin_19_01_Assainissement_20260310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (Assainissement)
88257_info_surf_04_20260310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88257_info_surf_27_00_PEB_20260310.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (PEB)
88257_info_surf_99_00_1_Argile_20260310.pdf Info surf 99 00 1 Argile
88257_liste_annexes_20260310.pdf Liste annexes
88257_liste_sup_20260310.pdf Liste sup
88257_plan_sup_20260310.pdf Plan sup
88257_sup_I1_I3_20260310.pdf Sup I1 I3
88257_OAP_20260310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Juvaincourt
Téléphone : Aucun
Courriel : juvaincourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Juvaincourt
Téléphone : Aucun
Courriel : juvaincourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.