06063_CC_20220111

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GARS"


Informations

Nom du document DU_06063
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GARS
Maillage 06063 GARS
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2022 à 14:54
Publié le 22/09/2022 à 15:10
Mis à jour le 22/09/2022 à 15:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06063_CC_20220111
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-811a7b146173b9df86f077b429185372
Producteur Mairie de Gars

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06063
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2022.
Emprise [6.7702519,43.8253771,6.8818147,43.8908757]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06063_procedure_20220111.pdf Procédure
06063_Rapport_1_20220111.pdf Rapport
06063_Liste_annexes_20220111.pdf Liste annexes
06063_Liste_sup_20220111.pdf Liste SUP
06063_Plan_sup_20220111.pdf Plan SUP
06063_Sectorisation_graphique_20220111.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gars
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegars@nordnet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegars@nordnet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06063 GARS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.