06106_PLU_20200721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUESTERON"


Informations

Nom du document DU_06106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUESTERON
Maillage 06106 ROQUESTERON
Source Téléversement
Téléversé le 10/08/2020 à 16:34
Publié le 10/08/2020 à 17:49
Mis à jour le 10/08/2020 à 17:49
Statut
Version 4
Nom de l'archive 06106_PLU_20200721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-811dade66aa550163b2dafba9e18a199
Producteur Mairie de Roquestéron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROQUESTERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/08/2020.
Emprise [6.9923902,43.8548223,7.0539012,43.884448]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06106_procedure_20200721.pdf Procédure
06106_rapport_1_20200721.pdf Partie 1
06106_padd_20200721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06106_prescription_surf_05_00_20200721.pdf Emplacement réservé
06106_reglement_20200721.pdf Règlement écrit
06106_reglement_graphique_20200721.pdf Règlement graphique
06106_info_lin_19_01_1_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06106_info_lin_19_01_2_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06106_info_lin_19_01_3_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06106_info_lin_19_01_4_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06106_info_lin_19_01_5_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
06106_info_lin_19_01_6_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
06106_info_lin_19_01_7_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
06106_info_lin_19_01_8_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
06106_info_lin_19_01_9_20200721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
06106_info_lin_19_02_20200721.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
06106_info_surf_04_20200721.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06106_info_surf_32_20200721.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
06106_info_surf_37_20200721.pdf Info surf 37
06106_info_surf_99_00_1_20200721.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06106_info_surf_99_00_2_20200721.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06106_info_surf_99_00_3_20200721.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06106_info_surf_99_00_4_20200721.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06106_info_surf_99_00_5_20200721.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06106_liste_annexes_20200721.pdf Liste annexes
06106_liste_sup_20200721.pdf Liste sup
06106_plan_sup_20200721.pdf Plan sup
06106_orientations_amenagement_1_20200721.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roquestéron
Téléphone : Aucun
Courriel : maire.roquesteron@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire.roquesteron@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.