89288_PLU_20201215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAROY-EN-OTHE"


Informations

Nom du document DU_89288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAROY-EN-OTHE
Maillage 89288 PAROY-EN-OTHE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2021 à 14:46
Publié le 19/03/2021 à 11:50
Mis à jour le 19/03/2021 à 11:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89288_PLU_20201215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-811fc4884a3121ddfeaec44e9efcc46b
Producteur Commune de Paroy-en-Othe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAROY-EN-OTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89288
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/03/2021.
Emprise [3.5465044,48.0139118,3.596936,48.0453693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89288_procedure_20201215.pdf Procédure
89288_rapport_1_20201215.pdf Partie 1
89288_padd_20201215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89288_reglement_20201215.pdf Règlement écrit
89288_reglement_graphique_1_20201215.pdf Règlement graphique 1
89288_info_lin_19_01_20201215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89288_info_surf_99_00_1_20201215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
89288_info_surf_99_00_2_20201215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
89288_liste_annexes_20201215.pdf Liste annexes
89288_liste_sup_20201215.pdf Liste sup
89288_plan_sup_20201215.pdf Plan sup
89288_orientations_amenagement_1_20201215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Paroy-en-Othe
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.paroyenothe@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.paroyenothe@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.