88325_CC_20160707

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT"



Informations

Nom du document DU_88325
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT
Maillage 88325 LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT
Source Inconnue
Téléversé le 29/07/2019 à 15:24
Publié le 29/07/2019 à 16:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88325_CC_20160707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-812c8de716c821673afd6272d3a4407e
Producteur Commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONFORT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONTFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.9952673890878,48.209591895161296,6.043839140835702,48.25030881998857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88325_etude_zones_humides_20160707.pdf Etude zones humides
88325_inventaire_patrimoine_20160707.pdf Inventaire patrimoine
88325_liste_sup_20160707.pdf Liste sup
88325_procedure_20160707.pdf Procédure
88325_rapport_20160707.pdf Rapport
88325_reglement_graphique_20160707.pdf Règlement graphique
88325_sup_20160707.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LA NEUVEVILLE-SOUS-MONFORT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laneuveville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laneuveville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.