02668_PLU_20210209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINS-RICHAUMONT"



Informations

Nom du document DU_02668
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINS-RICHAUMONT
Maillage 02668 SAINS-RICHAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2023 à 10:14
Publié le 07/03/2023 à 16:57
Mis à jour le 07/03/2023 à 16:57
Statut
Version 4
Nom de l'archive 02668_PLU_20210209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81395b0512eb17e7983eec6e26c5f4bb
Producteur Mairie de Sains-Richaumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINS-RICHAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02668
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6672102,49.8077099,3.7363467,49.8531904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02668_procedure_20210209.pdf Procédure
02668_rapport_20210209.pdf Rapport
02668_padd_20210209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02668_reglement_20210209.pdf Règlement écrit
02668_reglement_graphique_1_20210209.pdf Règlement graphique 1
02668_reglement_graphique_2_20210209.pdf Règlement graphique 2
02668_liste_sup_annexes_20210209.pdf Liste sup annexes
02668_plan_annexe_20210209.pdf Plan annexe
02668_plan_reseaux_AEP_20210209.pdf Plan reseaux AEP
02668_plan_reseaux_assainissement_20210209.pdf Plan reseaux assainissement
02668_plan_sup_20210209.pdf Plan sup
02668_orientations_amenagement_20210209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sains-Richaumont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sains-richaumont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sains-richaumont@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.