24491_CC_20140130

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-RABIER"


Informations

Nom du document DU_24491
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-RABIER
Maillage 24491 SAINT-RABIER
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2023 à 10:05
Publié le 09/01/2023 à 10:21
Mis à jour le 09/01/2023 à 10:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 24491_CC_20140130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-815aa79e1b126da75d7142693b3df921
Producteur Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RABIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24491
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.1001807,45.150441,1.1770027,45.1984221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/12/2022
Date de publication : 20/12/2022
Date de révision : 09/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24491_procedure_20140130.pdf Procédure
24491_rapport_20140130.pdf Rapport
24491_annexes_20140130.pdf.pdf Annexes
24491_liste_annexes_20140130.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccthpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccthpn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.