40039_PLU_20120320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BETBEZER-D'ARMAGNAC"


Informations

Nom du document DU_40039
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BETBEZER-D'ARMAGNAC
Maillage 40039 BETBEZER-D'ARMAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2022 à 11:44
Publié le 20/07/2022 à 17:56
Mis à jour le 20/07/2022 à 17:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40039_PLU_20120320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8167c7f03cfda40b8af6ddf60e938790
Producteur mairie de Betbezer d'Armagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETBEZER-D'ARMAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40039
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/07/2022.
Emprise [-0.1931935,43.958637,-0.1363711,43.9922756]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40039_procedure_20120320.pdf Procédure
40039_rapport_20120320.pdf Rapport
40039_padd_20120320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40039_reglement_20120320.pdf Règlement écrit
40039_reglement_graphique_20120320.pdf Règlement graphique
40039_annexe_sanitaire_20120320.pdf Annexe sanitaire
40039_plan_aep_20120320.pdf Plan aep
40039_plan_perimetres_indicatif_20120320.pdf Plan perimetres indicatif
40039_plan_sup_20120320.pdf Plan sup
40039_rapport_assainissement_20120320.pdf Rapport assainissement
40039_recueil_sup_20120320.pdf Recueil sup
40039_orientations_amenagement_20120320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Betbezer d'Armagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.betbezer40@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.betbezer40@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.