68280_PLU_20220608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RODERN"


Informations

Nom du document DU_68280
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RODERN
Maillage 68280 RODERN
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2022 à 12:36
Publié le 01/07/2022 à 12:30
Mis à jour le 01/07/2022 à 12:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68280_PLU_20220608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-816c6f6468428eab4591738d4129ddcd
Producteur Commune de Rodern

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RODERN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68280
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2022.
Emprise [7.2559897,48.2196544,7.3620204,48.2543005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68280_procedure_20220608.pdf Procédure
68280_rapport_1_20220608.pdf Partie 1
68280_rapport_2_20220608.pdf Partie 2
68280_rapport_3_20220608.pdf Partie 3
68280_padd_20220608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68280_reglement_20220608.pdf Règlement écrit
68280_reglement_graphique_20220608.pdf Règlement graphique
68280_annexe_sanitaire_20220608.pdf Annexe sanitaire
68280_info_surf_17_20220608.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68280_info_surf_19_20220608.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
68280_liste_annexes_20220608.pdf Liste annexes
68280_plan_reseaux_20220608.pdf Plan reseaux
68280_pprn_20220608.pdf Pprn
68280_sup_20220608.pdf Sup
68280_orientations_amenagement_20220608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rodern
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-rodern@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-rodern@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.