17305_CC_20210810

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROUFFIGNAC"


Informations

Nom du document DU_17305
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROUFFIGNAC
Maillage 17305 ROUFFIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2021 à 17:12
Publié le 24/01/2022 à 09:51
Mis à jour le 24/01/2022 à 09:51
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17305_CC_20210810
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8180e9245f4f8f8068a040ab125df538
Producteur Mairie - Rouffignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUFFIGNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17305
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/01/2022.
Emprise [-0.4772006,45.3095022,-0.4275111,45.3649628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17305_procedure_20210810.pdf Procédure
17305_rapport_20210810.pdf Rapport
17305_liste_annexes_20210810.pdf Liste annexes
17305_liste_sup_20210810.pdf Liste sup
17305_sectorisation_graphique_20210810.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Rouffignac
Téléphone : 05 46 49 44 64
Courriel : mairie-rouffignac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 49 44 64
Courriel : mairie-rouffignac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.