14746_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIESSOIX"



Informations

Nom du document DU_14746
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIESSOIX
Maillage 14746 VIESSOIX
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 14:28
Publié le 19/01/2026 à 16:59
Mis à jour le 19/01/2026 à 16:59
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 14746_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-819db8ed1f6e8ddf9f5684da8953673c
Producteur Intercom de la Vire au Noireau
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIESSOIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14746
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.821179,48.8079498,-0.7605231,48.8564081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14746_procedure_20251211.pdf Procédure
14746_rapport_20170413.pdf Rapport
14746_rapport_20251211.pdf Rapport
14746_padd_20170413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14746_prescription_surf_05_20251211.pdf Emplacement réservé
14746_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
14746_reglement_graphique_1_20251211.pdf Règlement graphique 1
14746_reglement_graphique_2_20251211.pdf Règlement graphique 2
14746_info_lin_19_aep_20170413.pdf Info lin 19 aep
14746_info_surf_04_dpu_20170413.pdf Info surf 04 dpu
14746_linfo_lin_19_texte_20170413.pdf Linfo lin 19 texte
14746_liste_sup_20170413.pdf Liste sup
14746_plan_sup_20170413.pdf Plan sup
14746_oap_20170413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Intercom de la Vire au Noireau
Téléphone : Aucun
Courriel : msadier@vireaunoireau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Intercom de la Vire au Noireau
Téléphone : Aucun
Courriel : msadier@vireaunoireau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.