42185_PLU_20181016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVAS"


Informations

Nom du document DU_42185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVAS
Maillage 42185 RIVAS
Source Inconnue
Téléversé le 10/01/2019 à 14:48
Publié le 10/01/2019 à 15:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42185_PLU_20181016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81a61d4021c29686ef8ee4fa673a5300
Producteur Mairie de RIVAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.227827100294042,45.57531271010596,4.272086076310252,45.599096061695754]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42185_info_lin_19_1_20181016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42185_info_lin_19_2_20181016.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42185_info_lin_19_3_20181016.pdf Info lin 19 3
42185_info_lin_19_aep_20181016.pdf Info lin 19 aep
42185_info_lin_19_eu_20181016.pdf Info lin 19 eu
42185_info_surf_14_20181016.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42185_liste_SUP_20181016.pdf Liste SUP
42185_padd_20181016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42185_plan_SUP_20181016.pdf Plan SUP
42185_prescription_surf_02_19990319.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
42185_prescription_surf_05_20181016.pdf Emplacement réservé
42185_rapport_20181016.pdf Rapport
42185_reglement_20181016.pdf Règlement écrit
42185_reglement_graphique_20181016.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de RIVAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rivas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communearcinges@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.