60420_PLU_20140224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJAVOULT"



Informations

Nom du document DU_60420
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTJAVOULT
Maillage 60420 MONTJAVOULT
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2021 à 16:19
Publié le 24/09/2021 à 09:49
Mis à jour le 24/09/2021 à 09:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60420_PLU_20140224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81ccce31587d42a884dd9e3732714d95
Producteur Mairie de Montjavoult

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTJAVOULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60420
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/09/2021.
Emprise [1.7651777,49.1847325,1.8322814,49.2456971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60420_procedure_20140224.pdf Procédure
60420_rapport_20140224.pdf Rapport
60420_padd_20140224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60420_prescription_lin_20140224.pdf Prescription lin
60420_prescription_surf_05_20140224.pdf Emplacement réservé
60420_reglement_20140224.pdf Règlement écrit
60420_reglement_graphique_20140224.pdf Règlement graphique
60420_info_sur_04_dpu_20140224.pdf Info sur 04 dpu
60420_info_surf_19_ep_20140224.pdf Info surf 19 ep
60420_info_surf_19_eu_20140224.pdf Info surf 19 eu
60420_info_surf_19_sanitaire_20140224.pdf Info surf 19 sanitaire
60420_info_surf_99_risques_20140224.pdf Info surf 99 risques
60420_liste_sup_20140224.pdf Liste sup
60420_plan_sup_20140224.pdf Plan sup
60420_orientations_amenagement_20140224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montjavoult
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemontjavoult@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0344495268
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.