29028_PLU_20140923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEDEN-CAP-SIZUN"


Informations

Nom du document DU_29028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLEDEN-CAP-SIZUN
Maillage 29028 CLEDEN-CAP-SIZUN
Source Inconnue
Téléversé le 19/02/2020 à 15:27
Publié le 20/02/2020 à 15:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29028_PLU_20140923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81d61c07694ff492dc082c32d6a7893b
Producteur Mairie de Cléden-Cap-Sizun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLEDEN-CAP-SIZUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-4.720941775176419,48.03819714280279,-4.607627970125586,48.077442946408134]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29028_aptitudes_sols_assainissement_20140923.pdf Aptitudes sols assainissement
29028_dpu_20140923.pdf Dpu
29028_dpu_plan_20140923.pdf Dpu plan
29028_note_sanitaire_20140923.pdf Note sanitaire
29028_orientations_amenagement_20140923.pdf OAP
29028_padd_20140923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29028_prescription_surf_07_01_20140923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
29028_prescription_surf_07_04_20140923.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
29028_procedure_20140923.pdf Procédure
29028_rapport_20140923.pdf Rapport
29028_reglement_20140923.pdf Règlement écrit
29028_reglement_graphique_1_20140923.pdf Règlement graphique 1
29028_reglement_graphique_2_20140923.pdf Règlement graphique 2
29028_reseau_ep_plan_1_20140923.pdf Reseau ep plan 1
29028_reseau_ep_plan_2_20140923.pdf Reseau ep plan 2
29028_sup_liste_20140923.pdf Sup liste
29028_sup_plan_20140923.pdf Sup plan
29028_zonage_assainissement_plan_20140923.pdf Zonage assainissement plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cléden-Cap-Sizun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cleden-cap-sizun@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cleden-cap-sizun@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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