60009_PLU_20210316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONNE"


Informations

Nom du document DU_60009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONNE
Maillage 60009 ALLONNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2022 à 14:15
Publié le 12/12/2022 à 15:11
Mis à jour le 12/12/2022 à 15:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60009_PLU_20210316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81e0bfe471c7116a9aad056c86d78c10
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0721911,49.3674098,2.159292,49.4227637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60009_procedure_20210316.pdf Procédure
60009_rapport_20210316.pdf Rapport
60009_padd_20210316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60009_prescription_surf_03_00_20210316.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
60009_prescription_surf_05_00_20210316.pdf Emplacement réservé
60009_reglement_20210316.pdf Règlement écrit
60009_reglement_graphique_20210316.pdf Règlement graphique
60009_info_pct_99_00_20210316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60009_info_surf_02_00_20210316.pdf Zone d'aménagement concerté
60009_info_surf_04_01_20210316.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60009_info_surf_14_00_20210316.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60009_info_surf_16_00_20210316.pdf Site archéologique
60009_info_surf_19_01_1_20210316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60009_info_surf_19_01_2_20210316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60009_info_surf_19_01_3_20210316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60009_info_surf_19_01_4_20210316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
60009_info_surf_99_00_20210316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60009_liste_sup_20210316.pdf Liste sup
60009_plan_sup_20210316.pdf Plan sup
60009_orientations_amenagement_20210316.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.