88087_PLU_20221208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTRAINE"


Informations

Nom du document DU_88087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTRAINE
Maillage 88087 CHANTRAINE
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2024 à 16:23
Publié le 05/02/2024 à 16:59
Mis à jour le 05/02/2024 à 16:59
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88087_PLU_20221208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-81e11fa9b971d4ec0f4aba88bab8d209
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTRAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88087
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4028279,48.1452042,6.4458415,48.1885734]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88087_procedure_20221208.pdf Procédure
88087_rapport_20221208.pdf Rapport
88087_padd_20221208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88087_prescription_surf_05_00_20221208.pdf Emplacement réservé
88087_reglement_20221208.pdf Règlement écrit
88087_reglement_graphique_20221208.pdf Règlement graphique
88087_annexe_19_20111003.pdf Annexe 19
88087_info_surf_02_20111003.pdf Zone d'aménagement concerté
88087_sup_carte_20221208.pdf Sup carte
88087_sup_liste_20221208.pdf Sup liste
88087_orientations_20221208.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88087 CHANTRAINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.