29159_CC_20240919

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PEUMERIT"


Informations

Nom du document DU_29159
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PEUMERIT
Maillage 29159 PEUMERIT
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 15:25
Publié le 20/03/2026 à 16:26
Mis à jour le 20/03/2026 à 16:26
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 29159_CC_20240919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-81e7942d084125a14960bd54956738ce
Producteur Communauté de communes du haut Pays bigouden
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEUMERIT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29159
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.3421442,47.9237142,-4.2492181,47.9683073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29159_procedure_20240919.pdf Procédure
29159_rapport_20240919.pdf Rapport
29159_info_surf_04_00_20240919.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29159_liste_annexes_20240919.pdf Liste annexes
29159_liste_sup_20240919.pdf Liste sup
29159_notice_interet_patrimonial_20240919.pdf Notice interet patrimonial
29159_plan_interet_patrimonial_20240919.pdf Plan interet patrimonial
29159_plan_sup_20240919.pdf Plan sup
29159_sectorisation_graphique_20240919.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du haut Pays bigouden
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@cchpb.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du haut Pays bigouden
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@cchpb.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.