44041_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHEVROLIERE"



Informations

Nom du document DU_44041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHEVROLIERE
Maillage 44041 LA CHEVROLIERE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 10:11
Publié le 09/03/2026 à 16:16
Mis à jour le 09/03/2026 à 16:16
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 44041_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-81ec227946c9f6bc26e05c825570d4f7
Producteur Grand Lieu Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHEVROLIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44041
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [-1.6513941,47.062666,-1.5408903,47.1179354]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44041_procedure_20260303.pdf Procédure
44041_rapport_1_20260303.pdf Partie 1
44041_rapport_2_20260303.pdf Partie 2
44041_rapport_3_20260303.pdf Partie 3
44041_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44041_prescription_lin_07_04_20260303.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44041_prescription_surf_07_04_20260303.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44041_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
44041_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
44041_reglement_graphique_2_20260303.pdf Règlement graphique 2
44041_fiches_SUP_20260303.pdf Fiches SUP
44041_info_19_01_20260303.pdf Info 19 01
44041_info_surf_02_00_20260303.pdf Zone d'aménagement concerté
44041_info_surf_04_00_20260303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44041_info_surf_14_00_20260303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44041_info_surf_16_00_20260303.pdf Site archéologique
44041_info_surf_27_00_20260303.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
44041_info_surf_38_00_20260303.pdf Secteurs d'information sur les sols
44041_info_surf_99_00_1_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44041_info_surf_99_00_2_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44041_plan_SUP_20260303.pdf Plan SUP
44041_oap_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.