25426_CC_20220304

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NOIREFONTAINE"



Informations

Nom du document DU_25426
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NOIREFONTAINE
Maillage 25426 NOIREFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2024 à 14:40
Publié le 06/03/2024 à 08:53
Mis à jour le 06/03/2024 à 08:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25426_CC_20220304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8212fe34726b032ee7196034bf6df923
Producteur Mairie de Noirefontaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOIREFONTAINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25426
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.755311,47.3268926,6.7782426,47.3652603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25426_procedure_20220304.pdf Procédure
25426_rapport_20220304.pdf Rapport
25426_PPRI_reglement_zonage_Doubs_Amont_20220304.pdf PPRI reglement zonage Doubs Amont
25426_info_surf_04_00_20220304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25426_info_surf_14_00_20220304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25426_info_surf_16_00_20220304.pdf Site archéologique
25426_info_surf_19_01_20220304.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25426_info_surf_19_02_20220304.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
25426_info_surf_99_00_1_20220304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25426_info_surf_99_00_2_20220304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25426_info_surf_99_00_3_20220304.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25426_liste_annexes_20220304.pdf Liste annexes
25426_sectorisation_graphique_20220304.pdf Sectorisation graphique
25426_sup_20220304.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.