38090_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-BERNARD"


Informations

Nom du document DU_38090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-BERNARD
Maillage 38090 CHATEAU-BERNARD
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2023 à 15:53
Publié le 08/09/2023 à 14:31
Mis à jour le 08/09/2023 à 14:31
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38090_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8227bafdaf8f979e7498b5b6f330b287
Producteur Mairie de Château-Bernard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-BERNARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5267892,44.9610074,5.6035018,45.0049437]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38090_procedure_20230609.pdf Procédure
38090_rapport_1_20230609.pdf Partie 1
38090_rapport_2_20230609.pdf Partie 2
38090_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38090_prescription_surf_02_20230609.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
38090_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
38090_reglement_graphique_20230609.pdf Règlement graphique
38090_annexes_sanitaires_20230609.pdf Annexes sanitaires
38090_declaration_utilite_publique_20230609.pdf Declaration utilite publique
38090_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
38090_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
38090_reglement_boisement_20230609.pdf Reglement boisement
38090_orientations_amenagement_20230609.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Château-Bernard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chateaubernard@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chateaubernard@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.