86096_CC_20050321

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DOUSSAY"


Informations

Nom du document DU_86096
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DOUSSAY
Maillage 86096 DOUSSAY
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2025 à 17:23
Publié le 07/11/2025 à 10:30
Mis à jour le 07/11/2025 à 10:30
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86096_CC_20050321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-82344cebe1cb8d9434003104aac2c016
Producteur Commune de Doussay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUSSAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86096
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2239916,46.8104663,0.3257655,46.8716662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2005

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86096_Carte_Synthese_20050321.pdf Carte Synthese
86096_liste_SUP_20050321.pdf Liste SUP
86096_procedure_20050321.pdf Procédure
86096_rapport_20050321.pdf Rapport
86096_sectorisation_graphique_1_20050321.pdf Sectorisation graphique 1
86096_sectorisation_graphique_2_20050321.pdf Sectorisation graphique 2
86096_sectorisation_graphique_3_20050321.pdf Sectorisation graphique 3
86096_sectorisation_graphique_4_20050321.pdf Sectorisation graphique 4
86096_rapport_20050321.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Doussay
Téléphone : Aucun
Courriel : doussay@cg86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86096 DOUSSAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.