90015_PLU_20150519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOTANS"



Informations

Nom du document DU_90015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOTANS
Maillage 90015 BOTANS
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2021 à 10:04
Publié le 17/07/2021 à 08:36
Mis à jour le 17/07/2021 à 08:36
Statut
Version 8
Nom de l'archive 90015_PLU_20150519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-823d7aa30947742a5ab4a896b5fbf1fa
Producteur Mairie - Botans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOTANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/07/2021.
Emprise [6.8360757,47.5863474,6.8643828,47.6046517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/12/2020
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90015_procedure_20150519.pdf Procédure
90015_rapport_20150519.pdf Rapport
90015_padd_20150519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90015_prescription_surf_02_00_20150519.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90015_reglement_20150519.pdf Règlement écrit
90015_reglement_graphique_0_20150519.pdf Tableau d’assemblage
90015_reglement_graphique_1_20150519.pdf Règlement graphique 1
90015_annexes_1_20150519.pdf Annexes 1
90015_annexes_2_20150519.pdf Annexes 2
90015_annexes_3_20150519.pdf Annexes 3
90015_info_lin_19_01_20150519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90015_info_surf_14_00_20150519.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90015_info_surf_19_01_20150519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90015_liste_des_annexes_20150519.pdf Liste des annexes
90015_liste_sup_20210520.pdf Liste sup
90015_plan_sup_20210527.pdf Plan sup
90015_orientations_amenagement_18_00_20150519.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Botans
Téléphone : 03 84 21 54 12
Courriel : secretariat@mairie-botans.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 21 54 12
Courriel : secretariat@mairie-botans.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.