51296_CC_20110831

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HUMBAUVILLE"



Informations

Nom du document DU_51296
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HUMBAUVILLE
Maillage 51296 HUMBAUVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 31/01/2020 à 09:45
Publié le 31/01/2020 à 18:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 51296_CC_20110831
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-825257e51fbfcbbd4ecde352ed2125f6
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUMBAUVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.324825411570211,48.636241862290355,4.452750253533433,48.679408793007056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51296_liste_annexes_20110831.pdf Liste annexes
51296_liste_sup_20110831.pdf Liste sup
51296_maj_sup_PT2_20110831.pdf Maj sup PT2
51296_plan_sup_20110831.pdf Plan sup
51296_procedure_20110831.pdf Procédure
51296_rapport_20110831.pdf Rapport
51296_sectorisation_graphique_1_20110831.pdf Sectorisation graphique 1
51296_sectorisation_graphique_2_20110831.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51296 HUMBAUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.