54536_PLU_20120228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TUCQUEGNIEUX"


Informations

Nom du document DU_54536
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TUCQUEGNIEUX
Maillage 54536 TUCQUEGNIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 21/07/2017 à 15:30
Publié le 01/03/2018 à 11:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 54536_PLU_20120228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8257335deaee0955e44d39cbc2eeedb5
Producteur Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TUCQUEGNIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.8646047802576815,49.28544782562399,5.925052519246581,49.33321899715656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/02/2012
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54536_info_surf_19_ann_tech_20120228.pdf Info surf 19 ann tech
54536_padd_20120228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54536_plan_sup_20120228.pdf Plan sup
54536_prescription_surf_02_20120228.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
54536_prescription_surf_05_20120228.pdf Emplacement réservé
54536_rapport_20120228.pdf Rapport
54536_reglement_20120228.pdf Règlement écrit
54536_reglement_graphique_20120228.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Téléphone : None
Courriel : contact@pays-audunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@epci-bl.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.