05050_PLU_20250424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPINASSES"



Informations

Nom du document DU_05050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPINASSES
Maillage 05050 ESPINASSES
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2025 à 10:36
Publié le 05/06/2025 à 09:30
Mis à jour le 05/06/2025 à 09:30
Statut
Version 5
Nom de l'archive 05050_PLU_20250424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8258e1e925c2699d19dd677b1a65a0ed
Producteur Commune d'Espinasses

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPINASSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05050
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2059741,44.4597271,6.2619497,44.5212476]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05050_procedure_20250424.pdf Procédure
05050_rapport_1_20250424.pdf Partie 1
05050_padd_20201008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05050_prescription_surf_05_01_20201008.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
05050_reglement_20250424.pdf Règlement écrit
05050_reglement_graphique_1_20250424.pdf Règlement graphique 1
05050_info_lin_19_01_20201008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
05050_info_surf_04_20201008.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
05050_info_surf_99_00_1_20201008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
05050_info_surf_99_00_2_20201008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
05050_liste_annexes_20201008.pdf Liste annexes
05050_liste_sup_20201008.pdf Liste sup
05050_plan_sup_20201008.pdf Plan sup
05050_oap_1_20250424.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Espinasses
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.espinasses@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.espinasses@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.