78364_PLU_20170519

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCQ"


Informations

Nom du document DU_78364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCQ
Maillage 78364 MARCQ
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2023 à 18:38
Publié le 13/02/2023 à 18:59
Mis à jour le 13/02/2023 à 18:59
Statut
Version 4
Nom de l'archive 78364_PLU_20170519
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-82591d72b3cc9b575b3f806c0f2d41bb
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78364
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8057576,48.8503803,1.8385476,48.8786275]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78364_PROCEDURE_20170519.pdf PROCEDURE
78364_rapport_01_20170519.pdf Partie 01
78364_rapport_02_20170519.pdf Partie 02
78364_rapport_03_20170519.pdf Partie 03
78364_padd_20170519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78364_reglement_20170519.pdf Règlement écrit
78364_reglement_graphique_20170519.pdf Règlement graphique
78364_liste_sup_20170519.pdf Liste sup
78364_orientations_amenagement_20170519.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78364 MARCQ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.