14301_PLU_20101108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIBERVILLE"


Informations

Nom du document DU_14301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIBERVILLE
Maillage 14301 GIBERVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 22/06/2018 à 13:32
Publié le 22/06/2018 à 13:47
Mis à jour le 27/03/2020 à 10:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 14301_PLU_20101108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-825ee9a52db74ef5a2edc7ed9ddad7dc
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.