25341_CC_20260930

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LOMONT-SUR-CRETE"



Informations

Nom du document DU_25341
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LOMONT-SUR-CRETE
Maillage 25341 LOMONT-SUR-CRETE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2026 à 09:25
Publié le 26/10/2026 à 23:41
Mis à jour le 26/10/2026 à 23:41
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 25341_CC_20260930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8263be3c04983563bdac5665ab666275
Producteur Initiative A & D
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOMONT-SUR-CRETE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25341
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2024.
Emprise [6.4272058,47.3350623,6.4409528,47.3455785]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25341_procedure_20260930.pdf Procédure
25341_20260930_rapport_E_1_20260930.pdf Partie 1
25341_liste_annexes_20260930.pdf Liste annexes
25341_liste_sup_20260930.pdf Liste sup
25341_plan_reseau_assainissement_20260930.pdf Plan reseau assainissement
25341_plan_reseau_eau_potable_20260930.pdf Plan reseau eau potable
25341_plan_sup_20260930.pdf Plan sup
25341_sectorisation_graphique_1_20260930.pdf Sectorisation graphique 1
25341_sectorisation_graphique_2_20260930.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A & D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Initiative A & D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.