28216_PLU_20250912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVILLIERS-EN-DROUAIS"


Informations

Nom du document DU_28216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVILLIERS-EN-DROUAIS
Maillage 28216 LOUVILLIERS-EN-DROUAIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 15:52
Publié le 24/11/2025 à 16:43
Mis à jour le 24/11/2025 à 16:43
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 28216_PLU_20250912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-826a5247c44e8650a0f07d23a271cb35
Producteur Mairie de Louvilliers-en-Drouais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUVILLIERS-EN-DROUAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28216
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2666348,48.7211241,1.2995522,48.7466269]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28216_procedure_20250912.pdf Procédure
28216_RAPPORT_20250912.pdf RAPPORT
28216_padd_20250912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28216_reglement_20250912.pdf Règlement écrit
0_PLU_Louvilliers_notice_modif1_appro.pdf PLU Louvilliers notice modif1
28216_RAPPORTM1_20250912.pdf RAPPORTM1
28216_liste_annexes_20250912.pdf Liste annexes
28216_plan_contraintes_20250912.pdf Plan contraintes
28216_plan_sup_20250912.pdf Plan sup
28216_oap_20250912.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Louvilliers-en-Drouais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.louvilliers28500@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.louvilliers28500@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.