38429_PLU_20240828

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-LES-PORTES"


Informations

Nom du document DU_38429
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MICHEL-LES-PORTES
Maillage 38429 SAINT-MICHEL-LES-PORTES
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2025 à 12:14
Publié le 19/08/2025 à 15:52
Mis à jour le 19/08/2025 à 15:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38429_PLU_20240828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8270954f1405baecb4b4a815d5f738aa
Producteur marie de Saint Michel les Portes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-LES-PORTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38429
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5252196,44.8392992,5.6435822,44.8931524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38429_procedure_20240828.pdf Procédure
38429_rapport_1_20240828.pdf Partie 1
38429_rapport_2_20240828.pdf Partie 2
38429_rapport_3_20240828.pdf Partie 3
38429_padd_20280828.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38429_reglement_20240828.pdf Règlement écrit
38429_reglement_graphique_20240828.pdf Règlement graphique
38429_annexes_20240828.pdf Annexes
38429_OAP_20280828.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : marie de Saint Michel les Portes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-michel-les-portes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-michel-les-portes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38429 SAINT-MICHEL-LES-PORTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.