35041_PLU_20231016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIE"


Informations

Nom du document DU_35041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIE
Maillage 35041 BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2023 à 11:46
Publié le 09/11/2023 à 13:49
Mis à jour le 09/11/2023 à 13:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35041_PLU_20231016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-82776da57fe44b12f350a3df6685d440
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35041
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5807391,47.923409,-1.5259735,47.975801]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35041_procedure_20231016.pdf Procédure
35041_rapport_20231016.pdf Rapport
35041_padd_20231016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35041_prescription_lin_07_00_1_20231016.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
35041_prescription_lin_07_00_2_20231016.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
35041_prescription_lin_07_01_20231016.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35041_prescription_lin_24_00_20231016.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35041_prescription_pct_07_00_20231016.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35041_prescription_pct_07_01_20231016.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35041_prescription_surf_02_00_1_20231016.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35041_prescription_surf_02_00_2_20231016.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35041_prescription_surf_05_00_20231016.pdf Emplacement réservé
35041_prescription_surf_07_00_20231016.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35041_prescription_surf_07_01_20231016.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35041_prescription_surf_07_04_20231016.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35041_prescription_surf_15_00_1_20231016.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
35041_prescription_surf_15_00_2_20231016.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
35041_prescription_surf_16_01_20231016.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35041_prescription_surf_17_00_20231016.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
35041_reglement_20231016.pdf Règlement écrit
35041_reglement_graphique_1_20231016.pdf Règlement graphique 1
35041_reglement_graphique_2_20231016.pdf Règlement graphique 2
35041_annexes_sanitaires_20231016.pdf Annexes sanitaires
35041_etude_agricole_20231016.pdf Etude agricole
35041_liste_SUP_20231016.pdf Liste SUP
35041_liste_annexes_20231016.pdf Liste annexes
35041_plan_SUP_20231016.pdf Plan SUP
35041_plan_reseau_aep_20231016.pdf Plan reseau aep
35041_plan_reseau_ep_20231016.pdf Plan reseau ep
35041_plan_reseau_eu_20231016.pdf Plan reseau eu
35041_resume_non_technique_20231016.pdf Resume non technique
35041_orientations_amenagement_20231016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.