33375_PLU_20241211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-DE-BRANNE"


Informations

Nom du document DU_33375
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN-DE-BRANNE
Maillage 33375 SAINT-AUBIN-DE-BRANNE
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 12:29
Publié le 19/12/2024 à 07:03
Mis à jour le 19/12/2024 à 07:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33375_PLU_20241211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-827a0513e53989a8fdbba7be4880c744
Producteur CdC de Castillon pujols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-DE-BRANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33375
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1913121,44.7978372,-0.1449015,44.8249391]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33375_procedure_20241211.pdf Procédure
33375_rapport_1_20241211.pdf Partie 1
33375_rapport_2_20241211.pdf Partie 2
33375_rapport_3_20241211.pdf Partie 3
33375_rapport_4_20241211.pdf Partie 4
33375_padd_20241211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33375_reglement_20241211.pdf Règlement écrit
33375_reglement_graphique_1_20241211.pdf Règlement graphique 1
33375_info_lin_19_01_20241211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33375_info_lin_19_02_20241211.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33375_liste_sup_20241211.pdf Liste sup
33375_plan_sup_20241211.pdf Plan sup
33375_orientations_amenagement_1_20241211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CdC de Castillon pujols
Téléphone : Aucun
Courriel : a.sheriffs@castillonpujols.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.sheriffs@castillonpujols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.