78444_PLU_20250116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEAUPHLETTE"


Informations

Nom du document DU_78444
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEAUPHLETTE
Maillage 78444 NEAUPHLETTE
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2025 à 14:38
Publié le 13/05/2025 à 11:29
Mis à jour le 13/05/2025 à 11:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78444_PLU_20250116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-82be76160e1647810a4e82b2f4a45a11
Producteur Mairie de Neauphlette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEAUPHLETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78444
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5014442,48.9185188,1.5878059,48.9531306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78444_procedure_20170324.pdf Procédure
78444_procedure_20250116.pdf Procédure
78444_rapport_1_20250116.pdf Partie 1
78444_rapport_2_20250116.pdf Partie 2
78444_padd_20250116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78444_prescription_surf_02_00_20250116.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
78444_prescription_surf_05_00_20250116.pdf Emplacement réservé
78444_prescription_surf_07_00_20250116.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
78444_reglement_20250116.pdf Règlement écrit
78444_reglement_graphique_20250116.pdf Règlement graphique
78444_info_lin_19_01_aep_20250116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
78444_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20250116.pdf Info lin 19 01 annexes sanitaires
78444_info_lin_19_01_eu_ep_20250116.pdf Info lin 19 01 eu ep
78444_info_surf_14_00_bruit_20250116.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (bruit)
78444_info_surf_16_00_site_archeologique_20250116.pdf Info surf 16 00 site archeologique
78444_info_surf_17_00_plomb_20250116.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (plomb)
78444_liste_sup_20250116.pdf Liste sup
78444_plan_sup_20250116.pdf Plan sup
78444_orientations_amenagement_18_00_20250116.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neauphlette
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@neauphlette.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@neauphlette.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.