68061_PLU_20241209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSCHWILLER"


Informations

Nom du document DU_68061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSCHWILLER
Maillage 68061 BUSCHWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 08:57
Publié le 07/01/2025 à 15:36
Mis à jour le 07/01/2025 à 15:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68061_PLU_20241209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-82e3c44870b9120eda1e1f2e13e03e45
Producteur Mairie de Buschwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSCHWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68061
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4814675,47.5431481,7.5135469,47.5695602]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68061_procedure_20241209.pdf Procédure
68061_rapport_1_20241209.pdf Partie 1
68061_rapport_2_20241209.pdf Partie 2
68061_rapport_3_20241209.pdf Partie 3
68061_padd_20241209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68061_prescription_surf_05_20241209.pdf Emplacement réservé
68061_reglement_20241209.pdf Règlement écrit
68061_reglement_graphique_1_20241209.pdf Règlement graphique 1
68061_reglement_graphique_2_20241209.pdf Règlement graphique 2
68061_info_lin_19_plan_aep_20241209.pdf Info lin 19 plan aep
68061_info_lin_19_plan_assainissement_20241209.pdf Info lin 19 plan assainissement
68061_info_surf_04_20241209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68061_plan_sup_20241209.pdf Plan sup
68061_orientations_amenagement_20241209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Buschwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@buschwiller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@buschwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.