43203_CC_20090803

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JULIEN-DU-PINET"


Informations

Nom du document DU_43203
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JULIEN-DU-PINET
Maillage 43203 SAINT-JULIEN-DU-PINET
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2026 à 11:49
Publié le 22/07/2026 à 12:15
Mis à jour le 22/07/2026 à 12:15
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 43203_CC_20090803
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-82e56e66156da0020157a597b06591f4
Producteur Mairie de St Julien du Pinet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DU-PINET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43203
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du CNIG CC v2014.
Emprise [4.0231043,45.1091385,4.0720012,45.1836204]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/08/2009
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2009
Localisateurs de ressources
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43203_procedure_20090803.pdf Procédure
43203_20090529_rapport_E_20090803.pdf Rapport E
43203_liste_annexes_20090803.pdf Liste annexes
43203_plan_servitude_bois_foret_20090803.pdf Plan servitude bois foret

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St Julien du Pinet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintjuliendupinet@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de St Julien du Pinet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintjuliendupinet@orange.frr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43203 SAINT-JULIEN-DU-PINET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.