244900882_SCoT_20230119

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BAUGEOIS-VALLEE"



Informations

Nom du document scot_244900882
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BAUGEOIS-VALLEE
Maillage scot_244900882 SCOT BAUGEOIS-VALLEE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2023 à 14:23
Publié le 13/02/2023 à 14:48
Mis à jour le 13/02/2023 à 14:48
Statut
Version 3
Nom de l'archive 244900882_SCoT_20230119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-82f3768d86f34b020a5756b65dab6caf
Producteur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAUGEOIS-VALLÉE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT BAUGEOIS-VALLEE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 244900882
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3325499,47.3799434,0.234341,47.6623048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
244900882_procedure_20230119.pdf Procédure
244900882_doo_20230119.pdf Document d'orientation et d'objectifs
244900882_padd_20230119.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
244900882_rapport_20230119.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAUGEOIS-VALLÉE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.