67338_PLU_20230310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OBENHEIM"


Informations

Nom du document DU_67338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OBENHEIM
Maillage 67338 OBENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2023 à 14:39
Publié le 23/03/2023 à 16:36
Mis à jour le 23/03/2023 à 16:36
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 67338_PLU_20230310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-82f72a525a374f3b60f983d690608854
Producteur Mairie d'Obenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OBENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67338
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.6529936,48.3425293,7.7174732,48.3705685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67338_procedure_20230310.pdf Procédure
67338_rapport_20230310.pdf Rapport
67338_padd_20230310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67338_reglement_20230310.pdf Règlement écrit
67338_reglement_graphique_1_20230310.pdf Règlement graphique 1
67338_reglement_graphique_2_20230310.pdf Règlement graphique 2
67338_info_lin_19_01_aep_20230310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
67338_info_lin_19_01_asst_20230310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (asst)
67338_info_surf_04_00_20230310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67338_info_surf_37_00_20230310.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
67338_info_txt_19_01_aep_20230310.pdf Info txt 19 01 aep
67338_info_txt_19_01_asst_20230310.pdf Info txt 19 01 asst
67338_info_txt_19_01_dechets_20230310.pdf Info txt 19 01 dechets
67338_liste_annexes_20230310.pdf Liste annexes
67338_liste_sup_20230310.pdf Liste sup
67338_plan_sup_20230310.pdf Plan sup
67338_orientations_amenagement_20230310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Obenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@obenheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@obenheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.