78209_PLU_20221027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMANCE"


Informations

Nom du document DU_78209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMANCE
Maillage 78209 EMANCE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2022 à 11:28
Publié le 25/11/2022 à 10:23
Mis à jour le 25/11/2022 à 10:23
Statut
Version 5
Nom de l'archive 78209_PLU_20221027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-82f867265463351957a081cc200d45d4
Producteur Mairie - Émancé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EMANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/11/2022.
Emprise [1.7020777,48.5722657,1.7664636,48.6088536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78209_procedure_20221027.pdf Procédure
78209_rapport_20221027.pdf Rapport
78209_padd_20221027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78209_prescription_surf_02_02_20221027.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
78209_prescription_surf_31_05_20221027.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
78209_reglement_20221027.pdf Règlement écrit
78209_reglement_graphique_0_20221027.pdf Tableau d’assemblage
78209_reglement_graphique_1_20221027.pdf Règlement graphique 1
78209_annexes_20221027.pdf Annexes
78209_info_lin_19_01_1_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78209_info_lin_19_01_2_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78209_info_lin_19_01_3_20221027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78209_info_surf_04_00_20221027.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78209_info_surf_11_00_20221027.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
78209_info_surf_17_00_20221027.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78209_liste_sup_20221027.pdf Liste sup
78209_plan_sup_20221027.pdf Plan sup
78209_sommaire_20221027.pdf Sommaire
78209_orientations_amenagement_18_00_20221027.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Émancé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.emance@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.emance@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78209 EMANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.