46055_PLU_20230131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPDENAC"



Informations

Nom du document DU_46055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPDENAC
Maillage 46055 CAPDENAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2023 à 14:48
Publié le 24/02/2023 à 15:04
Mis à jour le 24/02/2023 à 15:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 46055_PLU_20230131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-830b64602fea298965b70e6336a49ddd
Producteur GRAND FIGEAC COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPDENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 46055
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0250109,44.5579553,2.1165503,44.6059376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46055_procedure_20230131.pdf Procédure
46055_rapport_1_20230131.pdf Partie 1
46055_rapport_2_20230131.pdf Partie 2
46055_rapport_3_20230131.pdf Partie 3
46055_rapport_4_20230131.pdf Partie 4
46055_rapport_5_20230131.pdf Partie 5
46055_rapport_6_20230131.pdf Partie 6
46055_padd_20230131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46055_reglement_20230131.pdf Règlement écrit
46055_reglement_graphique_20230131.pdf Règlement graphique
46055_annexes_sanitaires_20230131.pdf Annexes sanitaires
46055_arrete_classement_transport_20230131.pdf Arrete classement transport
46055_batiments_agricoles_20230131.pdf Batiments agricoles
46055_liste_annexes_20230131.pdf Liste annexes
46055_rlp_20230131.pdf Rlp
46055_sup_20230131.pdf Sup
46055_orientations_20230131.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND FIGEAC COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grand-figeac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.