14578_PLU_20200124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GATIEN-DES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_14578
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GATIEN-DES-BOIS
Maillage 14578 SAINT-GATIEN-DES-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 10/04/2020 à 08:47
Publié le 10/04/2020 à 09:15
Mis à jour le 21/04/2020 à 12:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 14578_PLU_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-830d6edd68d462f97f97792c33e807a9
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.