28344_CC_20090921

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEGER-DES-AUBEES"



Informations

Nom du document DU_28344
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEGER-DES-AUBEES
Maillage 28344 SAINT-LEGER-DES-AUBEES
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2021 à 13:36
Publié le 28/01/2021 à 17:26
Mis à jour le 28/01/2021 à 17:26
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28344_CC_20090921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8310fc59d57ab121d211fb988918da01
Producteur Commune de Saint Leger les Aubées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-DES-AUBEES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/01/2021.
Emprise [1.723529,48.3921893,1.7772921,48.4417783]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28344_procedure_20090921.pdf Procédure
28344_rapport_20090921.pdf Rapport
28344_annexes_documentaires_20090921.pdf Annexes documentaires
28344_annexes_sanitaires_notice_technique_20090921.pdf Annexes sanitaires notice technique
28344_fiches_contraintes_20090921.pdf Fiches contraintes
28344_liste_servitudes_20090921.pdf Liste servitudes
28344_plan_contraintes_20090921.pdf Plan contraintes
28344_plan_eau_potable_bourg_20090921.pdf Plan eau potable bourg
28344_plan_eau_potable_goimpy_20090921.pdf Plan eau potable goimpy
28344_plan_reseau_electrique_bourg_20090921.pdf Plan reseau electrique bourg
28344_plan_reseau_electrique_hameau_20090921.pdf Plan reseau electrique hameau
28344_plan_servitudes_20090921.pdf Plan servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Leger les Aubées
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stlegerdesaubees@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stlegerdesaubees@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.