200093201_PLUi_20260520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE"


Informations

Nom du document DU_200093201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
Maillage 200093201 PLUI METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2026 à 09:20
Publié le 20/05/2026 à 09:45
Mis à jour le 20/05/2026 à 09:45
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200093201_PLUi_20260520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8324918798aeef61798eb3de5f3c1818
Producteur Métropole Européenne de Lille
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200093201
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.7891329,50.4997076,3.272508,50.7947203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200093201_procedure_20260520.pdf Procédure
200093201_rapport_20260520.pdf Rapport
200093201_padd_20260520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200093201_reglement_20260520.pdf Règlement écrit
200093201_annexes_20260520.pdf Annexes
200093201_orientations_amenagement_20260520.pdf OAP
200093201_POA_20260520.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Européenne de Lille
Téléphone : Aucun
Courriel : rodelattre@lillemetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Métropole Européenne de Lille
Téléphone : Aucun
Courriel : rodelattre@lillemetropole.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE a approuvé une procédure de mise à jour n°4 le 20 mai 2026.

      200093201_PLUi_MAJ4_20260520  
200093201_20260520_arrete_MAJ4_20260520.pdf

La collectivité de PLUI METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE a approuvé une procédure de mise à jour n°3 le 20 mai 2026.

      200093201_PLUi_MAJ3_20260520  
200093201_20260520_arrete_MAJ3_20260520.pdf