27618_CC_20240924

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SEBECOURT"


Informations

Nom du document DU_27618
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SEBECOURT
Maillage 27618 SEBECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2024 à 08:48
Publié le 24/10/2024 à 10:31
Mis à jour le 24/10/2024 à 10:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 27618_CC_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-83338386fab143f4311e222ea4c63ec9
Producteur MAIRIE DE SEBECOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEBECOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27618
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.789027,48.9498805,0.8693173,49.0017081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27618_procedure_20240527.pdf Procédure
27618_procedure_20240924.pdf Procédure
27618_rapport_20240924.pdf Rapport
27618_liste_annexes_20240924.pdf Liste annexes
27618_plan_sup_20240924.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SEBECOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sebecourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sebecourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.