29125_CC_20200803

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LEUHAN"


Informations

Nom du document DU_29125
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LEUHAN
Maillage 29125 LEUHAN
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2022 à 11:19
Publié le 10/05/2022 à 12:12
Mis à jour le 10/05/2022 à 12:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29125_CC_20200803
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-833e4c7a1de3ef0bbe85031c346f4f41
Producteur Mairie de LEUHAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEUHAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29125
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/05/2022.
Emprise [-3.8357847,48.0580237,-3.7169451,48.1302714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29125_procedure_20200803.pdf Procédure
29125_rapport_20200803.pdf Rapport
29125_arrete_sup_ac1_19261028.pdf Arrete sup ac1
29125_arrete_sup_as1_20061121.pdf Arrete sup as1
29125_arrete_sup_as1_20141029.pdf Arrete sup as1
29125_arrete_sup_pt2_20100601.pdf Arrete sup pt2
29125_arrete_sup_t7_19900725.pdf Arrete sup t7
29125_document_graphique_1_20050208.pdf Document graphique 1
29125_document_graphique_2_20050208.pdf Document graphique 2
29125_document_graphique_eu_20050208.pdf Document graphique eu
29125_plan_sup_20200803.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LEUHAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.leuhan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.leuhan@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.