41018_PSMV_20211129

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) BLOIS"


Informations

Nom du document PSMV_41018
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) BLOIS
Maillage 41018 BLOIS
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2024 à 11:29
Publié le 18/10/2024 à 12:10
Mis à jour le 18/10/2024 à 12:10
Statut
Version 4
Nom de l'archive 41018_PSMV_20211129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8348507730e8c8976f85fb7c8a81f854
Producteur Communauté d'agglomération Agglopolys

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de BLOIS. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 41018
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3264674,47.5818006,1.3420767,47.5907393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/12/2021
Date de publication : 06/12/2021
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41018_procedure_20211129.pdf Procédure
41018_rapport_20211129.pdf Rapport
41018_reglement_20211129.pdf Règlement écrit
41018_reglement_graphique_20211129.pdf Règlement graphique
41018_lineaires_commerciaux_proteges_20211129.pdf Lineaires commerciaux proteges

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Agglopolys
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglopolys.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglopolys.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.