26234_PLU_20190829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIEGROS-LA-CLASTRE"



Informations

Nom du document DU_26234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIEGROS-LA-CLASTRE
Maillage 26234 PIEGROS-LA-CLASTRE
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2022 à 21:18
Publié le 21/10/2022 à 11:41
Mis à jour le 21/10/2022 à 11:41
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 26234_PLU_20190829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-834b0c801ad08d6fd3aa95bb541094da
Producteur Mairie de PIEGROS LA CLASTRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIEGROS-LA-CLASTRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26234
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2022.
Emprise [5.0527343,44.6603863,5.1362369,44.7149196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26234_procedure_20190829.pdf Procédure
26234_rapport_20190829.pdf Rapport
26234_padd_20190829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26234_prescription_surf_05_20190829.pdf Emplacement réservé
26234_reglement_20190829.pdf Règlement écrit
26234_reglement_graphique_20190829.pdf Règlement graphique
26234_info_lin_99_20190829.pdf Autre
26234_info_surf_04_20190829.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26234_info_surf_14_20190829.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26234_info_surf_19_01_1_20190829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26234_info_surf_19_01_2_20190829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26234_info_surf_19_01_3_2019082.pdf Info surf 19 01 3
26234_liste_sup_1_20190829.pdf Liste sup 1
26234_liste_sup_2_20190829.pdf.pdf Liste sup 2
26234_plan_sup_20190829.pdf.pdf Plan sup
26234_orientations_20190829.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PIEGROS LA CLASTRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.piegroslaclastre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.piegroslaclastre@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26234 PIEGROS-LA-CLASTRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.