60287_CC_20081127

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GRANDRU"



Informations

Nom du document DU_60287
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GRANDRU
Maillage 60287 GRANDRU
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2021 à 09:01
Publié le 28/06/2021 à 15:38
Mis à jour le 28/06/2021 à 15:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60287_CC_20081127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8370a7436e8dc2fbaa2bbe25be3b20c2
Producteur Mairie - Grandrû

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANDRU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2021.
Emprise [3.0391072,49.5948863,3.1041775,49.6268246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/12/2020
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60287_procedure_20081127.pdf Procédure
60287_rapport_20081127.pdf Rapport
60287_annexes_20081127.pdf Annexes
60287_liste_des_annexes_20081127.pdf Liste des annexes
60287_plan_sup_20081127.pdf Plan sup
60287_reglement_graphique_0_20081127.pdf Tableau d’assemblage
60287_reglement_graphique_1_20081127.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Grandrû
Téléphone : 03 44 09 97 98
Courriel : mairie.grandru@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 44 09 97 98
Courriel : mairie.grandru@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.