06058_PLU_20260428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCRAGNOLLES"


Informations

Nom du document DU_06058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCRAGNOLLES
Maillage 06058 ESCRAGNOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2026 à 12:36
Publié le 21/05/2026 à 14:39
Mis à jour le 21/05/2026 à 14:39
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 06058_PLU_20260428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-838463c14469175f839d0f0a59ecaca8
Producteur Mairie d'Escragnolles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ESCRAGNOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06058
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7120073,43.6929755,6.8400781,43.7531603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
06058_20190108_delib_approbation_E_20260428.pdf Délibération d’approbation_E_20190108
06058_procedure_20260428.pdf Procédure_MAJ1_20260428
06058_rapport_1_20190108.pdf Rapport de présentation_E_20190108
06058_padd_20190108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
06058_prescription_surf_05_01_20190108.pdf Emplacement réservé aux voies publiques_E_20190108
06058_reglement_20190108.pdf Règlement écrit_E_20190108
06058_reglement_graphique_1_20190108.pdf Planche graphique globale_E_20190108
06058_reglement_graphique_2_20190108.pdf Planche graphique des zooms_E_20190108
06058_reglement_graphique_3_20190108.pdf Planche graphique centre village_E_20190108
06058_demande_ddtm_maj1_20260428.pdf Demande de la DDTM06_MAJ1_20260428
06058_info_lin_08_01_20190108.pdf Forêt communale_E_20190108
06058_info_lin_08_02_20190108.pdf Forêt du domaine des sources_E_20190108
06058_info_lin_16_00_20190108.pdf Site archéologique_E_20190108
06058_info_lin_19_00_20190108.pdf Notice des annexes sanitaires_E_20190108
06058_info_lin_19_01_20190108.pdf Plan du réseau d'adduction en eau potable_E_20190108
06058_info_lin_19_02_20190108.pdf Plan du réseau d'assainissement_E_20190108
06058_info_lin_19_03_20190108.pdf Schéma directeur d'assainissement_E_20190108
06058_info_lin_19_04_20190108.pdf Schéma directeur d'assainissement_Plan_E_20190108
06058_info_lin_25_00_20190108.pdf Obligations légales de débroussaillement_E_20190108
06058_info_lin_38_00_20190108.pdf Aléa retrait et gonflement des sols argileux_E_20190108
06058_info_lin_99_00_20190108.pdf Aptutude des sols à la construction_E_20190108
06058_liste_sup_20260428.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique_MAJ1_20260428
06058_plan_sup_20260428.pdf Plans des Servitudes d'Utilité Publique_MAJ1_20260428
06058_oap_18_02_1_20190108.pdf Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)_E_20190108

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Escragnolles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-escragnolles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Escragnolles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-escragnolles@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06058 ESCRAGNOLLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ESCRAGNOLLES a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 28 avril 2026.

      06058_PLU_MAJ1_20260428  
06058_20260428_arrete_MAJ1_20260428.pdf