30011_PLU_20220203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANGLES"


Informations

Nom du document DU_30011
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANGLES
Maillage 30011 LES ANGLES
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2022 à 17:07
Publié le 02/03/2022 à 08:50
Mis à jour le 26/07/2022 à 14:16
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 30011_PLU_20220203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-83b420d36608253ecb46f9fffd30c9e7
Producteur Mairie de Les Angles
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.